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La Forêt de Saint Paul sur Isère.
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Soyez les Bienvenus sur la Page ''La Forêt''.


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Vous êtes sur le Site de la Mairie de Saint Paul sur Isère site officiel (Savoie) et plus précisément sur la Page ''La Forêt''.

En espérant que vous trouviez sur celle-ci la réponse aux questions qui étaient les votres sur ce sujet particulièrement.



Vous pouvez mettre un courriel à la Mairie de Saint Paul sur Isère en cliquant sur le lien ci-dessous :





Ecrire à la Mairie de Saint Paul sur Isère (Savoie).

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COMPTE RENDU DU 22/02/2018.


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Pour voir le compte rendu de la ''Réunion Forêt'' du 22/02/2018, merci de cliquer sur le lien PFF. ci-dessous :






Lien pdf merci de cliquer ici.

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PRÉAMBULE DE VÉRONIQUE AVRILLER EN CHARGE DE LA FORÊT.


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LA FORÊT DE SAINT PAUL SUR ISÈRE.


La commune de Saint Paul sur Isère possède une ''Forêt communale'' de 636,68 hectares gérée par l'Office National des Forêts avec l'aide d'un garde forestier.

On trouve deux grandes parties, la Gite et Charvan toutes les deux desservies par des pistes forestières.

Chaque parcelle de forêt est soumise à l'ONF. et délimitée par un parcellaire et un numéro facilitant le martelage des coupes et sa situation géographique.

Il faut noter que toute commune ayant une forêt gérée par l'ONF. est soumise à un plan d'aménagement, celui-ci est en cours d'élaboration et aura une durée de vie de 20 ans. A noter également que cette forêt est sillonnée de différents chemins menant aux Alpages, voir aux différents sommets des crêtes figurants sur notre commune. On peut ajouter aux diverses balades décrites sur ce Site, les chalets d'alpages tel, la Gittaz, Charvan loué aux alpagistes mais, de plus petits comme le Golet, la Bottière, le Chalet de la Lanche, le chalet du Quejay, la Léchère, la Bourne tous ouverts tout au long de l'année.

La Forêt de Saint Paul sur Isère comme bien d'autre comporte différentes essences d'arbres comme, le sapin, l'épicéa, le mélèze et les feuillus ainsi qu'une faune diverse, le chamois, biches et Cerfs, le chevreuil pour le gros gibier.

N'oublions pas pour nos amis promeneurs qu'au fil de la montée vers les sommets, ils peuvent croiser plusieurs petits lacs d'altitude tels, le lac de Charvan, le lac Clair, le lac Rond, le lac de la Lanche (ou de Queige) sans oublier le petit lac des Ravières situé en Forêt sur le domaine de la Gite.

En conclusion, une forêt est soumise à un équilibre précaire qui nécessite des décisions rapides et une vigilance de tous les instants. Il impose à chacun d'entre nous de respecter cet écosystème afin que les générations futures puissent en profiter à leur tour.

Info : Le Garde Forestier en charge de la Forêt communale de Saint Paul sur Isère s'appelle Monsieur Georges Tramier.


Véronique Avrillier.
Première adjointe au maire de Saint Paul.






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INFORMATIONS ET DÉCISIONS SUR LA FORÊT DE ST.PAUL SUR ISÈRE (SAVOIE).


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Nous vous prions de trouver ci-dessous toutes les décisions prises aux divers Conseil Municipal depuis le début du mandat de Monsieur Patrick Michault, maire de Saint Paul sur Isère et son Conseil Municipal.




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CI-DESSOUS LES DÉCISONS PRISES POUR LA FORÊT.


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LA FORÊT AU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/2016.


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Forêt :

Mme Véronique AVRILLIER fait le point sur les coupes :

Parcelle 20 : MONET SEVE a terminé la coupe, la remise en état de la piste a été faite sous l’autorité du garde forestier. Le PV de fin de coupe a été établi le 13 octobre.

Parcelle 24 : achetée par les Scieries de Savoie, le début de l’exploitation se fera au printemps.

Parcelle 18 : martelée le 13 octobre 2016 en présence des gardes forestiers et de Gérard CARREAU. Elle sera proposée à la vente du printemps 2017 : 709 m3

Parcelles 26 et 27 : feront l’objet d’un prochain martelage. Pour la parcelle 27, une étude de faisabilité d’une piste est en projet et une prochaine rencontre entre les Elus et les responsables de l’ONF aura lieu.

Pose des traversées d’eau sur la piste de la Gitte : posées deux à l’entrée de la piste, une à l’entrée de la parcelle 24/25 (à l’emplacement où le talus glisse régulièrement), une à l’entrée des alpages de la Gitte avec comblement d’un trou fait l’année précédente.

Demande de Monsieur EXCOFFIER – Suite à la coupe qu’il a effectuée au Cadet, Monsieur EXCOFFIER a demandé à la commune l’achat de châtaigniers et d’épicéas situés sur la parcelle communale contigüe à celle exploitée par Monsieur EXCOFFIER. Après cubage en présence des parties, 44 châtaigniers ont été vendus au prix de 348,80 €, 6 épicéas vendus 637,00 € soit un total de 985,80 €.






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LA FORÊT CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2016.






La FORET (conseil Municipal du 23 juin 2016)

a. Résultat vente de bois (info)

Mme AVRILLIER fait le retour de la vente qui a eu lieu
le 09 juin dernier.

La parcelle 24, 1600 m3, bois de menuiserie, située sur la partie de la Gittaz n’a pas été vendue.

La commune attend une nouvelle offre. Si aucune offre n’est reçue d’ici là, la coupe sera reproposée à la vente cet automne.

b.Inscription coupe 2017

Parcelle 18 : Volume présumé réalisable = 561 m², Surface 8,50 ha.

Parcelle 26
:
Volume présu
mé réalisable = 165 m²
,
Surface 3 ha.
Parcelle 27 : Volume présumé réalisable = 286 m², Surface 4 ha. (Création piste à réaliser) à décaler en 2018 car il faut acquérir une parcelle.

Monsieur le maire propose au conseil municipal de valider les coupes
des parcelles 18 et 26 pour 2017, et celle de la parcelle 27 pour 2018.

- Abstentions : 0

- Voix contre : 0

- Voix pour : 8

Monsieur le Maire indique qu’il a reçu une demande d’autorisation de passage pour exploiter des bois au Fracheray pour M. Guy EXCOFFIER. Il lui a été répondu qu’aucune autorisation ne lui sera délivrée tant
que la remise en état complète sur la partie du bas ne sera
pas effectuée.

c.Déclaration d’Intention d’Aliéner ou demande d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le code de l’Urbanisme.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la réception en mairie d’un document permettant de préempter sur la vente d’une maison quartier La Fontaine.

Sur les parcelles se trouvent, une maison d’habitation, garages, ateliers et jardin.

Monsieur le maire propose de ne pas préempter cette vente.





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LA FORÊT AU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2016






FORÊT :

Programme d’aménagement Mme AVRILLIER Véronique expose les points suivants: l’aménagement se fera sur une
durée de 20 ans et non plus de 15 ans. Cet aménagement commencera cette année 2016. Lors du mois de mai, un descriptif de la forêt communale sera effectué afin de permettre la rédaction du document fin 2016 début 2017.

La présentation de cet aménagement se fera à tout le conseil municipal au printemps 2017.

Au fur et à mesure de l’avancement du plan d’aménagement, les élus ainsi que le secrétariat seront sollicités par le responsable du projet afin d’apporter des compléments d’informations.

Le Conseil Municipal devra être vigilant sur les propositions de ce plan d’aménagement tout au long de son élaboration afin de maîtriser au mieux la gestion de notre forêt.

Délibération de Demande de subvention au conseil régional pour dépressage de la
parcelle 23
Mme AVRILLIER Véronique propose de programmer les travaux sylvicoles en forêt communale, parcelle N° 23, proposés par les services de l'ONF pour l'année 2016.

La nature des travaux est la suivante : Dépressage et nettoiement en plein de jeunes peuplements résineux sur 2 ha.

Le montant estimatif des travaux est de 3525,31 euros HT.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, charge le maire de signer tous les documents afférents à ce projet, sollicite l’aide la plus élevée possible du Conseil Régional pour la réalisation des travaux et demande au Conseil Régional
l'autorisation de commencer les travaux avant la décision d'octroi de la subvention.
Droit de préemption terrains boisés
Monsieur le Maire informe le conseil de la réception en mairie d’un certains nombres de documents permettant de préempter sur la vente de parcelles boisées.

La superficie de ces parcelles s’élève à 8 hectares 47 ares et 02 centiares pour montant total de 20 400 €.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré par 7 voix pour et 1 abstention (M. ASSET Marc) accepte de préempter sur l’achat de la totalité des parcelles pour un montant de 20 400 €, décide, à l’unanimité, de transférer les fonds nécessaires (20 400€) du compte
2151 au compte 2117.

Bornage parcelles le Rocheray Monsieur le maire donne lecture du courriel de M. PONTHUS Guillaume concernant le bornage d’une parcelle en forêt non soumise à Saint Paul sur Isère. Monsieur PONTHUS indique que seul un bornage par un géomètre expert fait foi. L’ONF n’est pas habilité à établir un acte et ne peut en aucun cas, le faire enregistrer aux
hypothèques, le document de bornage, réalisé par l’ONF, dans ce type de forêt ne peut pas être opposable à un tiers.




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LA FORÊT AU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016.




FORET :

Madame AVRILLIER Véronique présente au conseil municipal le programme ONF de travaux 2016. Il en résulte que le conseil a décidé, à l’unanimité, de retenir les travaux suivants:
Fonctionnement: Pose des renvois d’eau : 2536,00€

Investissement:

Dépressage après coupe parcelle 23 : 3 500,00 €

Par ailleurs, le Conseil Municipal souhaiterait qu’un devis soit demandé à l’ONF pour le bornage de la parcelle communale jouxtant les parcelles sur lesquelles doit intervenir Monsieur EXCOFFIER.

Enfin, le conseil municipal demande que le maire prenne un arrêté de circulation sur les routes communales de Saint Paul Sur Isère interdisant la circulation aux véhicules de 19 tonnes sauf autorisation expresse de la mairie.




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LA FORÊT AU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016.



FORÊT :

Lettre de Monsieur CERELOZ Robert relatif aux travaux réalisés par Monsieur EXCOFFIER.

Monsieur le maire donne lecture du courrier de M. CERELOZ Robert.
Le conseil décide de répondre à ce courrier comme suit: mentionner qu’un constat d’huissier a été fait avec Maître MILÉSI le 03 septembre 2015, qu’en date du 6 janvier 2016, le tour des routes a été fait en présence de Mme Véronique AVRILLIER, de Monsieur le maire, de M. EXCOFFIER et des experts des assurances respectives.

Tous les dégâts causés par Monsieur EXCOFFIER ont été relevés, ce dernier ayant d’ailleurs reconnu toutes les détériorations commises. Une expertise finale aura lieu courant avril.

Monsieur le maire propose, par ailleurs, que M. EXCOFFIER :

Ne recommence ses travaux que lorsque l’état des routes le permettra et qu’il aura reçu l’accord de la mairie termine la coupe des quelques arbres restant sur la route du Cudray. Mais pour ce faire, il devra demander un arrêté de circulation en mairie, venir signer le cahier des charges et effectuer les DICT auprès des concessionnaires
ERDF et TÉLÉCOM.

Ne coupe pas les arbres de M.DENCHE situés sur la route du Replein car l’utilisation du tracteur forestier va déstabiliser le terrain. Pour réaliser ce travail, il devra informer Monsieur le maire de son mode opératoire et signer le cahier de charges.

Demande systématiquement les arrêtés de circulation, les DICT et signe le cahier des charges (avec réalisation de relevés photographiques avant et après travaux, utilisation d’un broyeur de branches). Sans ces documents actés et validés, il ne pourra pas réaliser des coupes de bois sur la commune de Saint Paul Sur Isère.

Litige EXCOFFIER Guy – bilan expertise : voir ci-dessus.

Demander à la préfecture si elle peut nous aider à mettre en place quelque chose qui nous aiderait à faire du travail de déboisement sans trop de dégât.

Vente coupe de bois à MONNET SEVE parcelle 20.

Lors de la vente du mardi 2 décembre 2015 à Rumilly, l’ONF nous a informés que cette coupe est restée invendue.

Le prix de retrait pour cette parcelle avait été fixé à 38 000,00 €. Quelques jours plus tard, deux offres venant de l’ONF sont arrivées en mairie. Il s’agit de :

Scierie MARTIN LAPIERRE pour :36 113,00 €

Sté MONNET SEVE pour : 37 000,00 €

L’offre de la Société MONNET SEVE a été retenue pour la somme de 37000,00 € HT soit 40 700,00 € TTC.

Madame AVRILLIER Véronique informe qu’un nouveau garde forestier entrera en fonction au mois de février. Une réunion de la commission forêt sera organisée en vue de la présentation du programme de travaux 2016. A cette occasion, la commission forêt proposera, elle aussi, quelques travaux sur le secteur de la Gittaz et de Charvan.
L’année 2015 marque la fin du cahier de plan de coupe qui avait été établi pour une durée de 15 ans. La commune est dans l’attente de la présentation du nouveau cahier de coupe qui sera établi pour une durée égale au précédent.




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Merci de votre visite sur ce Site !


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Merci de votre visite sur le Site de la mairie de Saint Paul sur Isère, Site Officiel et ce plus particulièrement sur la page ''La Forêt à Saint Paul sur Isère''

Pour une information manquante, faites parvenir un courriel à la Mairie de Saint Paul sur Isère (Savoie) sur le lien ci-dessous :




Mettre un courriel à la Mairie de Saint Paul sur Isère (Savoie)

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Nouvelles en cours

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URGENCES MAIRIE, appelez le numéro d'astreinte des Élus

06 98 62 21 21 . . .


URGENCES EAU ET ASSAINNISSEMENT
Téléphone : 04 79 37 14 34 ou hors des heures ouvrables (seulement urgences non repoussables).
ARLYSERE 06.73.85.94.00 ou celui ''urgence des élus'' (Ci-dessus)



Pour lire un ''COMPTE-RENDU'' du Conseil Municipal de Saint Paul sur Isère de 2014 à 2019, merci de Cliquer ici.



PÉRIODE DE CANICULE, pour tout savoir sur le comportement à tenir, merci de cliquer sur ce lien.



TOUR CYCLISTE DE TARENTAISE, les 31 juillet, 1er, 2 & 3 août 2019, à voir sur ce site en cliquant sur ce lien.



49ème Fête de la Batteuse à Saint Ours les 3 et 4 août prochains à voir en cliquant sur ce lien.



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SÉNIORS INFOS, calendrier des activités de la ville d'Albertville et Ugine en juillet et août 2019, merci de cliquer sur ce lien.



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TRANSPORTS SCOLAIRES (TRA) pour la rentrée 2019, inscription obligatoire en allant sur ce lien.



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Le 29-08-2019
Réunion du Conseil Municipal

elle aura lieu le 29 août 2019 à 18 heures 30 salle du Conseil.