Notice: Undefined index: HTTP_ACCEPT_LANGUAGE in /var/www/html/module/module-personne/traitement/traitement-personne.php on line 24
Mairie de Saint-Paul-sur-Isère -- Site Officiel -- Saint-Paul-sur-Isère -- Urbanisme
Accueil Accueil
St-Paul Pratique > Urbanisme, Cadastre > Urbanisme

Urbanisme
'

Soyez les Bienvenus sur la Page ''Urbanisme''


'



Vous êtes sur le Site de la Mairie de Saint Paul sur Isère site officiel et plus précisément sur la ''Page URBANISME''.

Nous vous souhaitons une bonne visite et espérons que vous y trouviez la réponse aux questions qui sont les vôtres.








Ecrire à la Mairie de Saint Paul sur Isère (Savoie).

Retour au sommet '
'

AFFICHE ENQUÊTE SCOT.


'

Pour consulter L'AFFICHE ENQUÊTE SCOT, merci de cliquer sur le lien PDF. ci-dessous :

 



Lien pdf merci de cliquer ici.

Retour au sommet '
'

PLAN LOCAL D'URBANISME-RÈGLEMENT 17 MAI 2018.


'


Le PLU. (plan Local d'Urbanisme) est en cours d'élaboration sur la commune de Saint Paul sur Isère. Plusieurs réunions ont eu lieu pour prendre l'avis de chacun des habitants de donner leur propre point de vu.

Pour plus d'informations sur ce que devrait-être le règlement du nouveau PLU., merci de cliquer sur le lien PDF. ci-dessous :






Lien pdf merci de cliquer ici.

Retour au sommet '
'

RÉUNION PUBLIQUE DU 11 AVRIL 2017.


'



COMMUNE DE SAINT PAUL SUR ISÈRE.

Département de la Savoie.

Plan Local d'Urbanisme.

LE TERRITOIRE :

Une commune aux portes de la vallée de la Tarentaise.

Pour voir ce document, cliquez sur le lien ci-dessous :






Lien pdf cliquez ici.

Retour au sommet '
'

LE SOCIAL ET LA DÉMOGRAPHIE.


'

Première réunion ouverte au public sur quatre pour expliquer la révision du PLU. compte tenu du cadre imposé par l'état (SCOTT) et la communauté de communes.

Cette rencontre est ouverte à toutes les critiques ou avis qui peuvent être amenés dans ce débat.

Merci à tous ceux qui ont répondu présent à cet échange.







COMMUNE DE SAINT PAUL SUR ISÈRE.

Département de la Savoie.

Plan Local d'Urbanisme.

LE SOCIAL, LA DÉMOGRAPHIE :

Une commune de moyenne montagne.

Pour voir ce document, cliquez sur le lien ci-dessous :








Lien pdf cliquez-ici.

Retour au sommet '
'

GLOSSAIRE DES SIGLES HABITATS.


'



* LES SIGLES CONCERNANT L'HABITAT ÉTANT DE PLUS EN PLUS NOMBREUX VEUILLEZ TROUVEZ CI-DESSOUS UN GLOSSAIRE QUI VOUS PERMETTRA DE VOUS Y RETROUVER.

Pour ce faire, merci de cliquer sur le lien PDF. ci-dessous :






Lien pdf Glossaire des Sigles Habitat, cliquez ici.

Retour au sommet '
'

INFORMATION RELATIVE À LA TAXE AMÉNAGEMENT.


'




Veuillez trouver sur le lien ci-dessous une information relative à la ''TAXE D'AMÉNAGEMENT'' :






Lien pdf Information relative à la Taxe Aménagement.

Retour au sommet '
'

PRÉAMBULE DE VÉRONIQUE AVRILLIER EN CHARGE DE L'URBANISME.


'



L'URBANISME À SAINT PAUL SUR ISÈRE.


La commune de Saint Paul sur Isère (Savoie) est soumise à un PLU. mis en place en 2008.

Il s'agit d'un document comportant différentes zônes avec pour chacune d'entre-elles un règlement spécifique. Au vue de différentes lois misent en place par le Scott, Grenelle 2 etc . . .

Le PLU. actuel n'étant plus conforme, la commune a décidé la révision complète de celui-ci.

INFORMATIONS :

Pour tout travaux, les dossiers de ''Permis de Construire'' et ''Demande Préalable'' sont à retirer à la Mairie aux heures d'ouverture de celle-ci (voir page ''Tout sur la Mairie'' ou vous aurez tous les horaires).

Vous devez vous renseigner sur la zone ou doivent avoir lieu les travaux et le règlement du PLU. en vigueur. Ceci vous évitera d'éventuels refus.

Vous pourrez ensuite déposer les dossiers en Mairie, le Demande de Permis de Construire et la Demande Préalable'' en quatre exemplaires ainsi que les plans des travaux souhaités.

Il vous est conseillé ensuite de vous rapprocher d'Arlysère (communauté de communes) pour tous renseignements complémentaires en demandant un rendez-vous au : 04 79 10 01 83.

Madame Véronique Avrillier
Première Adjointe au Maire de Saint Paul sur Isère.





Renseignez-vous ci-dessous en cliquant sur le lien de ''Service Public.gouv'' ou vous trouvez tout renseignements utiles pour obtenir un Permis de Construire''. :









Autre informations sur ''Service Public.gouv.''

Retour au sommet '
'

URBANISME AU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2016.


'




URBANISME :
Permis de construire :

M. GUILLOT Robin - Le Bayet - Construction d’un abri non clos pour le stockage du matériel agricole. En cours.

Déclarations préalables :

M. LAUNAY Tiphaine – Beauséjour – Construction de murets de soutènement et pose d’un grillage. En cours

Mme BOZON-SAUGE Jeannine. Les Champs. Construction d’un abri bois pour
le stockage des buches. Acceptée

M. VARET Michaël. En Bayet. Extension d’une maison individuelle. Acceptée

Mme GUERY Coryne. En Bayet. Modification et création d’ouvertures en façade de box de stockage de matériaux. Acceptée

Commune de Saint Paul Sur Isère. Beauséjour. Remplacement, sur l’abri bus, de la toiture en ardoise par bac acier. Acceptée.

Commune de Saint Paul sur Isère - création d’une barrière sur parking de la salle polyvalente. Acceptée.

M. MANTELLET Jean-Pierre. Le Fracheray. Habillage des façades en bois avec isolation et pignon de toit. Refusée (zone où la demande doit être faite auprès de la commission des sites).

Monsieur le maire informe le conseil avoir été averti qu’un petit abri bois avait été construit sans autorisation le long du ruisseau sur la route menant à la plage de dépôt.
Cette construction ne dépassant pas 5 m2, aucune autorisation n’est à demander en mairie.

Révision du PLU de Saint Paul sur Isère :

Monsieur le maire informe le conseil que le cahier des charges pour recruter un cabinet expert afin d’élaborer les documents nécessaires à la révision du PLU a été transmis pour relecture à la CORAL.

Mme Laure LÉTINOIS qui s’occupe de ces dossiers reprend notre proposition car depuis le décret du 28 décembre 2015 le PLU a été refondu. Un retour sur le projet est estimé au 20 mai.

PLU Notre Dame des Millières :

Monsieur Le maire donne lecture du courrier émanant de la commune de Notre Dame des Millières.

Conformément à l’article L.123.8 du code de l’urbanisme, la commune de Notre Dame des Millières souhaite savoir si la commune de St Paul sur Isère désire être consultée sur le projet de révision du PLU lorsqu’il sera arrêté afin d’émettre un avis sur ledit projet.

Le Conseil, à l’unanimité des membres présents, souhaite être destinataire du projet de révision du PLU de la commune de Notre Dame des Millières afin de pouvoir émettre un avis sur ledit projet.

Projet d’installation agriculture biologique de Mme JOLLY-POTTUZ Carole et M. COLLOMBIER Bruno.

Monsieur le maire donne lecture au conseil municipal du courrier expliquant le projet d’agriculture biologique. Les demandeurs ont été reçus en mairie par Monsieur le maire et Madame AVRILLIER Véronique qui leur ont demandé de se conformer au PLU actuel.

Ils leur ont également conseillé de rencontrer les instructeurs du service urbanisme de la CORAL.







Retour au sommet '
'

URBANISME AU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016.





URBANISME :

Déclarations préalables:

Mme BOZON SAUGE Jeannine - les Champs. Construction d’un abri bois pour le stockage des bûches (demande de pièces complémentaires)

M. VARET Michaël - En Bayet. Extension d’une maison individuelle. (En cours).

M. MANTELLET Jean Pierre-Le Fracheray. Habillage des façades en bois avec isolation pignon du toit.

Mme GUERY Coryne - En Bayet. Modification et création d’ouvertures en façade.

Commune de St Paul Sur Isère – Beauséjour. Remplacement sur l’abri bus de toiture ardoise par bac acier.

Terrains Monsieur GUILLOT Roger Monsieur le maire
rappelle au conseil municipal que lors de la réunion du 21 janvier 2016, il avait été évoqué l’achat éventuel de la parcelle C1331 sise au lieu - dit Les Champs appartenant à Monsieur
GUILLOT Roger et traversant le chemin communal menant au Monard.
Monsieur le maire informe le conseil qu’une rencontre a eu lieu sur site avec le fils de M. GUILLOT, ainsi que Monsieur PLAN Bernard propriétaire des parcelles voisines. Il en ressort que les parcelles suivantes intéressent la commune. Ces parcelles sont les suivantes: C1328 - C1330 - C1331 - C1352 - C1354 - C1608, elles
sont mitoyennes avec le chemin communal menant de St Paul sur Isère au Cudray. De plus la parcelle C1355 devenue voie communale du fait qu’elle a servi à édifier la digue de protection du ruisseau doit aussi être régularisée sur le plan cadastral.

Monsieur GUILLOT Bruno se propose de vendre à la commune les parcelles ci-dessus citées d’une surface totale de 397 m² pour un montant de 500,00 €.

Le conseil, après en avoir délibéré à l’unanimité, accepte l’achat des parcelles indiquées aux prix de 500 €, donne pouvoir au maire ou à son représentant pour signer tous documents relatifs à cette affaire et décide d’accorder un droit de passage aux propriétaires des parcellesjouxtant les propriétés qui seront acquises par la commune.

Vente PERQUIN / Commune, Monsieur le maire informe le conseil qu’il signera les dossiers concernant cette affaire le mardi 15 mars
au cabinet LAVOREL.

Vente MATHERET Raymond / Commune, Monsieur le maire signera les dossiers concernant cette affaire le mardi 15 mars au cabinet LAVOREL mais le cabinet demande à ce que le conseil délibère sur le droit de passage à accorder aux propriétaires de la parcelle
B1113.

Le conseil accepte à l’unanimité d’accorder un droit de passage de 3.5 m sur la parcelle B 1112 et donne pouvoir au maire pour signer tous les documents relatifs à cette affaire.

PLU de Cevins :

Monsieur le maire donne lecture du courrier daté du 25 février 2016 émanant de la commune de Cevins.
Celle-ci souhaite savoir si la commune de St Paul sur Isère désire être consultée sur le projet de révision du PLU lorsqu’il sera arrêté afin d’émettre un avis sur ledit projet.

Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, d’être destinataire du projet de révision du PLU de la commune de Cevins afin de pouvoir émettre un avis sur ledit projet et donne tous pouvoirs
au maireou à son représentant pour réceptionner, analyser et demander tous renseignements complémentaires concernant cette révision de PLU.





Retour au sommet '
'

URBANISME AU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016.





URBANISME :

D.P accordées

Mme DENCHE Marie-Annick - Le Combet : Rénovation des fenêtres et porte d’entrée en PVC blanc.

Mme MATHIEZ Micheline - En Bayer: Ouverture d’une fenêtre sur façade existante et pose d’un volet roulant.

M. AVRILLIER Frédéric - La Fontaine : Pose d’un abri de véhicule. Poteau bois couleur châtaignier et tôles couleur grise.

M. FERLAY Denis - La Fontaine : Création d’une terrasse en remplacement du balcon existant.

M. ROSSET LANCHET Gérard - La Fontaine : Changement de revêtement de toiture. Tôles pré laquées à la place des ardoises de couleur grise.

M. FILLION-NICOLLET Ivan - Saint Paul : Pose de fenêtre de toit.
Permis de construire accordé.

Mairie de St Paul sur Isère : Création d’un préau et d’une aire de jeux à l’école maternelle.

D.I.A. FILLION-NICOLLET Ivan (droit de préemption)
Monsieur le maire informe le conseil de la vente de l’habitation de Monsieur FILLION-NICOLLET Ivan pour un montant de 108 000,00 € (cent huit mille euros), qui se trouve en zone de préemption.
La commune n’exerce pas son droit de préemption.

Affaire DENCHE Jean-Robert Maître FIAT nous signale que Monsieur
DENCHE Jean-Robert a fait appel.

Le Greffe de la Cour d’Appel nous transmettra l’avis d’audience dès que le dossier sera fixé pour être plaidé. La commune devra communiquer l’avis d’audience immédiatement à Maître FIAT.

P.L.U. ESSERTS-BLAY

Monsieur le maire informe le conseil que la commune d’Esserts-Blay a lancé une modification simplifiée de son PLU et demande l’avis de la commune, qui souhaitait être associée au projet.

Le conseil municipal donne un avis favorable à la modification simplifiée n°1.

Bacs collectifs OM
Monsieur le maire donne lecture du courrier du TDL autorisant l’aménagement d’un emplacement de bacs collectifs pour le ramassage des ordures ménagères sur la parcelle B1112.

La CoRAL doit donner son avis et valider la demande de la commune (vis-à-vis de la sécurité de son personnel et du nombre d’habitants à collecter). Un rendez-vous est fixé avec Monsieur Le maire le mercredi 27 janvier 2016 à 8 :00 en mairie.

Terrains GUILLOT Roger :

Monsieur le maire informe le conseil que parmi les terrains appartenant à Monsieur GUILLOT Roger, au lieu-dit les Champs, se trouve la parcelle C1331 qui traverse le nouveau chemin communal menant au Monard. Monsieur le maire pense qu’il serait judicieux d’acheter à minima la partie de cette parcelle qui coupe le chemin. Un courrier sera adressé à M. GUILLOT Bruno afin de le rencontrer.

Vente PERQUIN / Commune :

Monsieur le maire informe le conseil que pour mener à bien le projet de vente du hangar PERQUIN, un diagnostic amiante est nécessaire. Monsieur le maire donne lecture des différents devis reçus.

Alpes Cabinet d’Expertises : 75,00 € HT soit 90,00 € TTC

ADENA : 300,00 € HT soit 360,00 € TTC

Le conseil décide choisir l’entreprise Alpes cabinet d’expertises pour la somme de 90.00 € TTC.

Lettre Monsieur GUILLOT Jean-Pierre :

Monsieur le maire donne lecture de la lettre de M.
GUILLOT Jean-Pierre concernant la desserte de ses parcelles 2086 – 2088 – 2089 – 2090 au Château. Un courrier sera adressé à M. GUILLOT Jean-Pierre afin de le rencontrer pour obtenir plus d’explications sur son projet.

PLU communal :

Monsieur le maire informe le conseil que le cahier des charges sera transmis à la CoRAL afin de lancer l’appel d’offre via la plateforme.







Retour au sommet '
'

Merci de votre visite sur ce Site . . .


'




Merci de votre visite sur le Site de la Mairie de Saint Paul sur Isère, Site Officiel. Nous espérons que vous y avez trouvé les renseignements que vous recherchiez. Dans le cas contraire, merci d'envoyer un Courriel à la Mairie de Saint Paul sur Isère en cliquant sur le lien ci-dessous :




Ecrire un Courriel à la Mairie de Saint Paul sur Isère.

Retour au sommet '
'

Nouvelles en cours

Votre site s'est modernisé et devient plus simple dans son fonctionnement. Maintenant, on peut aller directement sur la page souhaitée du site ayant l'information (tel le lien suivant)  en cliquant directement partout ou vous avez du vert souligné. Nous espérons que cette amélioration vous sera utile et que vous apprécierez ces nouveautés.

Vous pouvez arrêter le défilement en mettant la souris sur le texte.



URGENCES MAIRIE, appelez le numéro d'astreinte des Élus

06 98 62 21 21 . . .


URGENCES EAU ET ASSAINNISSEMENT
Téléphone : 04 79 37 14 34 ou hors des heures ouvrables (seulement urgences non repoussables).
ARLYSERE 06.73.85.94.00 ou celui ''urgence des élus'' (Ci-dessus)



Vous êtes invités à venir voir une pièce de théâtre "Unis par les liens sacrés de la colocation" le 31 mars 2019 à 15 heures 30 par la troupe "Café Théâtre & Co" voir les détails en cliquant sur ce lien



Le Président de la République Française monsieur Emmanuel MACRON souhaite un large débat de société, vous pouvez lire la lettre que chaque Mairie à reçue en cliquant sur ce lien.



Commune de Saint Paul sur Isère, CONSULTATION DE MAITRISE D'OEUVRE, CRÉATION D'UNE PISTE FORESTIÈRE ET 1 PLACE DE DÉPÔT, avis d'appel à concurrence et règlement de consultation, pour voir cette offre merci de cliquer sur ce lien.



Pour lire un ''COMPTE-RENDU'' du Conseil Municipal de Saint Paul sur Isère année 2018, merci de Cliquer ici.



L'association des Amis du Patrimoine de Basse Tarentaise vient de faire éditer le bulletin n°19 "Les plantes de chez nous". Celui-ci est, comme tous les autres numéros encore disponible, en vente à la mairie de Saint Paul sur Isère, pour voir l'ensemble des publications cliquez sur ce lien ''Les Amis du Patrimoine''.



La Maison du Tourisme d'Albertville déménage, pour en savoir plus, cliquez sur ce lien



A voir sur ce lien le Cahier de doléances dans votre Mairie



A voir sur ce site quelques offres d'enploi, veuillez cliquer sur ce lien. le SITTAS, recherche un animateur jeunesse, la Mairie de Montailleur recrute un adjoint technique territorial pour entretien des locaux, la Mairie de Rognaix recherche un(une) accompagnateur(trice pour le transport scolaire, circuit ROGNAIX/St.PAUL SUR ISÈRE.



Voir l'Arrêté Préfectoral n°2018-1391, portant sur la limitation des usages de l'eau sur le département de la Savoie et de l'arrêté préfectoral DDT/SEEF n° 2018-1063 et portant réglementation de l'emploi du feu dans le département de la Savoie, merci de cliquer sur ce lien.



Emprunter le ''THERMO'KIT'', la malette en prêt gratuit qui sert à effectuer des mesures pour localiser les déperditions d'énergie dans votre logement, merci de cliquer sur ce lien.



Rapport Annuel sur le ''Prix et la Qualité de Service Public de l'Eau Potable à Saint Paul sur Isère'', merci de cliquer sur ce lien.



Emploi des Jeunes, "MISSION LOCALE - ALBERTVILLE-TARENTAISE'' , pour avoir les renseignements, merci de cliquer sur ce lien.



BIBLIOTHÈQUE, VOIR LES CHANGEMENTS D'HORAIRES D'OUVERTURE :

Vous pouvez aller voir les nouveaux horaires et la page Facebook de votre Bibliothèque municipale sur votre site en cliquant sur ce lien.



RAMASSAGE DES ORDURES MÉNAGÈRES. Nous vous rappelons que les bacs ''Ordures ménagères'' doivent être sortis au plus tard à 6 heures le jour de la collecte. A voir sur ce site > ''St.Paul pratique'' en cliquant ici ''Tout sur la Mairie''.



Tous les dimanches soirs sur le parking de l'école, vous pouvez ACHETER UNE PIZZA au 06 99 91 62 92 à voir sur la page ''Vie économique'' > ''les Entreprises'' pour voir, cliquez sur ''Del Popolo pizzas''.



VOUS ÊTES UN ARTISAN, UNE ASSOCIATION, faites vous connaitre et envoyez vos coordonnées à la Mairie qui transmettra pour être présents sur le nouveau Site Communal dans votre intérêt.
Soyez remerciés. à voir sur la page ''Vie économique'' pour voir merci de cliquer sur ''Les entreprises''.



Calendrier


Du 07-03-2019 au 07-02-2019
Réunion de travail

examen des comptes 2018 et première proposition 2019 le jeudi 07 mars 2019 à 19 heures.

Le 11-03-2019
Une réunion de travaux et ONF.

aura lieu le lundi 11 mars à 19 heures.

Du 21-03-2019 au 21-02-2019
Une réunion du Conseil Municipal,

aura lieu le jeudi 21 mars 2019 à 19 heures salle du Conseil.