Accueil Accueil
St-Paul Pratique > Démarches Administ. > Démarches Administratives.

Démarches Administratives.
'

Soyez les Bienvenues sur la page ''Démarches Administratives''.


'

Vous êtes sur le Site de la Mairie de Saint Paul sur Isère site officiel (Savoie), vous y trouverez comment obtenir une Carte d'Identité, un Passeport ou autres démarches Administratives.

Si vous avez besoin d'un complément d'information mous avez la possibilité de mettre un E-mail en cliquant sur le lien ci-dessous :

Ecrire à la Mairie de Saint Paul sur Isère (Savoie)

Retour au sommet '
'

LISTE DES JURÉS AU TITRE DE L'ANNÉE 2019.


'

ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE DES JURÉS DE LA SAVOIE AU
TITRE DE L'ANNÉE 2019.


Monsieur le Maire informe ses administrés du tirage au sort pour
l'établissement de la liste annuelle des jurés d'assises de la Savoie au titre de l'année 2019: Lundi 28 mai 2018 à partir de 9h à la salle de la Municipalité (rez-de-chaussée de l’Hôtel de Ville).

Pour voir le PDF. merci de cliquer sur le lien ci-dessous :



Lien pdf merci de cliquer ici.

Retour au sommet '
'

CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ POUR MAJEURS EN 2018.


'

Merci de cliquer sur le lien PDF. ci-dessous pour obtenir les renseignements utiles sur la ''CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ'' pour personne majeure :



Lien pdf Merci de cliquer ici.

Retour au sommet '
'

CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ POUR MINEURS EN 2018.


Merci de cliquer sur le lien PDF. ci-dessous pour obtenir les renseignements utiles pour obtenir une ''CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ'' pour une personne mineure :



Lien pdf Merci de cliquer ici.

Retour au sommet '
'

CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ RENSEIGNEMENTS UTILES.


CNI. (Carte Nationale d'Identité).

POUR TOUT SAVOIR SUR LES NOUVELLES DISPOSITIONS PRISES EN MATIÈRE DE CNI. MERCI DE CLIQUEZ SUR LE LIEN CI-DESSOUS :

Renseignements CNI. cliquez ici.

Retour au sommet '
'

CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ (CNI), QUELLES PHOTOS ?


Quelles photos d'identité sont acceptées, à voir en cliquant sur le lien ci-dessous :

Voir photos acceptées ou refusées, cliquez ici.

Retour au sommet '
'

PASSEPORT INTERNATIONAL POUR MAJEURS EN 2018.


'

COMMENT FAIRE UNE DEMANDE DE PASSEPORT ?

Merci d'ouvrir le lien ci-dessous pour vous informer ou le lien PDF. qui suit pour l'obtention d'un ''PASSEPORT MAJEUR'' et sur le second lien PDF. pour l'obtention d'un ''PASSEPORT MINEUR'' :

Tous renseignements sur le passeport international, cliquez ici.

Lien pdf Merci de cliquer ici.

Retour au sommet '
'

PASSEPORT INTERNATIONAL POUR MINEURS EN 2018.




Lien pdf Merci de cliquer ici.

Retour au sommet '
'

DÉCLARATION ANNUELLE DES RUCHES.


'

Pour plus d'informations, merci de cliquer sur le lien ci-dessous :

aller voir le Site .gouv., cliquez ici.

Retour au sommet '
'

EXTRAIT D'ACTE DE NAISSANCE.


'

L'EXTRAIT D'ACTE DE NAISSANCE, doit être demandé à la Mairie de votre lieu de naissance.

* On peut l'obtenir maintenant directement PAR INTERNET à partir du lien ci-dessous :

Extrait d'Acte de Maissance, cliquez ici.

Retour au sommet '
'

CONCLUSION D'UN PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS).


'

CONCLUSION D'UN PACTE D'ÉTAT CIVIL DE SOLIDARITÉ, renseignement et démarche dur le lien ci-dessous :

PACS.

Retour au sommet '
'

SE MARIER EN FRANCE.


'

MARIAGE EN FRANCE, touts les formulaires administratifs et les démarches à effectuer. Pour ce faire, cliquez sur le lien ci-dessous :

Se Marier en France.

Retour au sommet '
'

RECONNAISSANCE D'UN ENFANT.


'

Pour reconnaitre un enfant veuillez suivre la procédure indiquée sur le lien ci-dessous :

Reconnaitre un Enfant.

Retour au sommet '
'

CARTE GRISE (CERTIFICAT D'IMMATRICULATION).


'

CARTE GRISE (certificat d'immatriculation).



Depuis 2017, Il n'est plus possible d'effectuer les démarches pour la carte grise en Préfecture et Sous-Préfecture.

Afin de réaliser votre demande de certificat d'immatriculation pour votre véhicule (neuf ou occasion),
il est à présent nécessaire de passer par l'une de ces deux options :

· Site de l'ANTS (Agence National des Titres Sécurisés) :
https://immatriculation.ants.gouv.fr
· Un professionnel de l'automobile agréé par la préfecture : trouver un garage dans le 73
si vous êtes nouvel arrivant , vous pouvez retrouver toutes les informations
sur la démarche à suivre
dans notre guide explicatif.


Pour plus d'informations, merci de cliquer sur le lien ci-dessous :

Carte Grise (Certificat d'Immatriculation)

Retour au sommet '
'

PERMIS DE CONDUIRE.


'

PERMIS DE CONDUIRE, toutes les formalité en cliquant sur le lien ci-dessous :

Permis de Conduire.

Retour au sommet '
'

LES INFRACTIONS ROUTIÈRES.


'

INFRACTIONS ROUTIÈRES.

Tout savoir sur les infractions routières en cliquant dur le lien ci-dessous :

Les Infractions Routières.

Retour au sommet '
'

LE CONTRÔL TECHNIQUE DE VOTRE VÉHICULE.


'

LE CONTRÔLE TECHNIQUE DE VOTRE VÉHICULE,

Vous trouverez toute les règlements en cours en cliquant sur le lien ci-dessous :

Le Contrôle Technique de votre véhicule.

Retour au sommet '
'

MESURES ANTI-POLLUTIONS.


'

LES MESURES ANTI-POLLUTION.

Tout savoir sur les mesures anti-pollution en cliquant sur le lien ci-dessous :

Mesures anti-pollution.

Retour au sommet '
'

ET TOUT LE RESTE SUR LE LIEN SUIVANT :


'

Ci-dessus, il a été mis en évidence les recherches courantes et les questions précises qui se posent à vous mais, on peut tout trouver sur :

* PAPIERS-CITOYENNETÉ.

* LA FAMILLE.

* LE SOCIAL ET LA SANTÉ.

* LE TRAVAIL.

* LOGEMENT.

* LE TRANSPORT.

* L'ARGENT.

* LA JUSTICE.

* ÉTRANGER.

* LOISIRS.

* ACTUALITÉ.

Pour toutes ces rubriques, vous aurez la réponse en cliquant sur le lien ci-dessous :

Tout le reste sur les rubriques ci-dessus.

Retour au sommet '
'

Merci de votre visite !


'

Merci de votre visite sur le Site de la Mairie de Saint Paul sur Isère site officiel (Savoie) et plus particulièrement sur la page ''DÉMARCHES ADMINISTRATIVES''

* Nous savons que ces renseignements ne sont pas exhaustifs si vous ne trouvez pas ce que vous chercher, faites nous le savoir sur le lien de la Mairie de Saint Paul sur Isère (Savoie).

Écrire à la Mairie de Saint Paul sur Isère (Savoie)

Retour au sommet '
'

Nouvelles en cours

VOUS ÊTES UN ARTISAN, UNE ASSOCIATION, faites vous connaitre et envoyez vos coordonnées à la Mairie qui transmettra pour être présents sur le nouveau Site Communal dans votre intérêt.
Soyez remerciés. à voir sur la page ''Vie économique'' pour voir merci de cliquer sur ''Les entreprises''.



RAMASSAGE DES ORDURES MÉNAGÈRES. Nous vous rappelons que les bacs ''Ordures ménagères'' doivent être sortis au plus tard à 6 heures le jour de la collecte. A voir sur ce site > ''St.Paul pratique'' en cliquant ici ''Tout sur la Mairie''.



Conseil communautairele 09 juillet à 18h30 à la halle olympique retransmission sur https://www.youtube.com/channel/UCDGF3fxgj2QxFmRCNKZbcxw 



Calendrier






Pas de date
prochainement...